Site web réalisé par :
Isopale
SARL immatriculée au RCS de Paris.
Propriétaire :
Isopale
Responsable publication :
Mathieu DORIAN – fondateur et gérant de la société Isopale
contact via le formulaire de contact / rubrique contact
Hébergeur :
OVH
2, rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Conditions générales d’utilisation du site web :
L’utilisation du site web implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après.
Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Les utilisateurs du site web sont donc invités à les consulter régulièrement.
Ce site web est accessible 24h/24, 7j/7 aux utilisateurs.
Une interruption, pour des raisons de maintenance technique, peut toutefois être décidée par la société Isopale. La société Isopale s’efforcera alors de communiquer préalablement les dates et heures de l’intervention aux utilisateurs.
Le site web est régulièrement mis à jour par la société Isopale. De ce fait, les mentions légales peuvent également être modifiées à tout moment et s’imposent aux utilisateurs. Ces derniers sont donc invités à s’y référer lors de leur visite sur le site web de la société Isopale pour en prendre connaissance.
Description des services fournis :
Le site web a pour vocation d’informer les utilisateurs des services proposés par la société Isopale.
La société Isopale s’efforce de fournir des informations, aussi précises que possible, aux utilisateurs du site web. Cependant, la société Isopale ne peut être tenue responsable pour toute omission, inexactitude ou carence dans la mise à jour du site web. Que celle-ci soit de son fait ou du fait des tiers partenaires.
Toutes les informations indiquées sur le site web de la société Isopale sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Toutefois, les renseignements donnés ne sont pas exhaustifs et des modifications peuvent être apportées à tout moment.
Limitations contractuelles sur les données techniques :
Le site web de la société Isopale utilise la technologie PHP. Le site web ne peut être tenu responsable de dommages matériels liés à son utilisation. L’utilisateur du site web s’engage à y accéder en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
Confidentialité :
Les information recueillis sur ce site web et qui vous concernent sont destinées uniquement à la société Isopale. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. (Loi « informatique et liberté » du 6 janvier 1978 modifiée). Pour toute demande, merci de vous adresser à la société Isopale via le formulaire de contact / rubrique contact.
Propriété intellectuelle :
La société Isopale est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site web, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels.
Donc, toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalablement de la société Isopale.
Ainsi, toute exploitation non autorisée du site web ou de l’un des élément qu’il contient sera considéré comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Limitations de responsabilité :
La société Isopale ne peut être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site web, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées ci-dessus, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
En outre, la société Isopale ne peut également pas être tenue responsable des dommages indirects, tels qu’une perte de marché ou une perte de chance, suite à l’utilisation du site web.
Des espaces interactifs permettant d’envoyer une demande à la société Isopale sont à la disposition des utilisateurs dans l’espace contact.
La société Isopale se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Ainsi, le cas échéant, la société Isopale se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé.
Liens hypertextes :
Le site web de la société Isopale contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites ou réseaux sociaux. Cependant, Isopale n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites web ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
Droit applicable et attribution de juridiction :
Enfin, tout litige en relation avec l’utilisation du site web est soumis au droit Français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.
Crédits photos : Isopale, Pixabay, et Unsplash.